Mentions légales

Le présent site internet est édité par

CAUE de l’Orne 54, rue Saint Blaise 61000 ALENCON
Téléphone : 02 33 26 14 14 Télécopie : 02 33 13 00 Courriel : contact@caue61.fr Site Internet : http://www.caue61.fr Directeur et responsable de publication : Le Directeur du CAUE de l’Orne Administration du site, webmestre : Le Directeur du CAUE de l’Orne

Propriété intellectuelle et droit d’auteur

Conformément au code de la Propriété intellectuelle et plus généralement à tous les accords comportant des dispositions relatives au droit d’auteur, la reproduction partielle ou totale de textes, d’images ou d’illustrations non destinées explicitement à être téléchargées par les :visiteurs, sont interdites sans autorisation préalable de l’éditeur ou de tout ayant-droit.

Le contenu du site est, sauf mention contraire, la propriété du Directeur du CAUE de l’Orne. Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit, réalisée sans le consentement écrit est interdite et illicite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Cependant, le Directeur du CAUE de l’Orne autorise tout site Internet ou tout autre support à citer ce site ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Données personnelles

Les données nominatives que vous transmettez par le biais des formulaires présents sur le site ou via un email sont destinées au Directeur du CAUE de l’Orne exclusivement. Elles sont utilisées à des fins de gestion, d’envoi de publications, de stockage, d’analyse et/ou de statistique. Ces données ne sont diffusées ou cédées par aucun moyen à des tiers.

Conformément à la loi 78-17 en date du 6 janvier 1978 dite « loi Informatique et Libertés », vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression sur les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier électronique à contact@caue61.fr ou faire parvenir votre courrier à l’adresse du CAUE de l’Orne.

Hébergement

1and1.fr Réalisation technique : www.coclico.fr

Crédits photo

Agnès Bataillon, paysagiste Cécile Lorant, chargée d’études patrimoine Nicolas Knapp, architecte conseiller Thierry Loyer, architecte urbaniste

© Droits réservés C.A.U.E. 61 (2010)

ARCHITECTURE, Ecole de Pervenchères © Stéphane Chalmeau PAYSAGE, Observatoire photographique : Sées © Gérard Dalla Santa – CG61 – CAUE 61 PAGE D’ACCUEIL, le conseil © David Commenchal – Parc Naturel Régional du Perche